Bernard Lapasset

De: Lapasset (Bernard, Pierre, Louis)
président de la Fédération internationale de rugby. Officier du 13 mars 2007
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2007-03-13"
JORFTEXT000031741921(source JORF)
promotion
01 Janvier 201601/01/2016
De: Lapasset (Bernard, Pierre, Louis)
président de la Fédération française de rugby. Chevalier du 3 mars 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-03-03"
JORFTEXT000000819088(source JORF)
promotion
02 Janvier 200702/01/2007
De: Lapasset (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Lapasset (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000789829(source JORF)
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Lapasset (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000601777(source JORF)
nomination
25 Février 200325/02/2003
De: Lapasset (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre du 2° de l'article 17 du décret précité
Représentants du mouvement sportif proposés par le Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000775168(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Bernard Lapasset
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580(source JORF)
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Lapasset
président de la Fédération française de rugby
Objet:
en application de l'article 2 de l'arrêté du
2 octobre 2000
membres de la Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
Au titre du troisième alinéa
Groupe:
Commission nationale de prévention et de lutte contre la violence dans le sport
JORFTEXT000000769381(source JORF)
désignation
20 Février 200120/02/2001
De: Lapasset (Bernard, Pierre, Louis)
président d'une fédération sportive; 28 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
27 ans d'activités professionnelles et de services civils
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Lapasset (Bernard)
président de la Fédération française de rugby
Objet:
coprésident français du comité directeur du fonds d'amitié France - Nouvelle-Zélande
en remplacement du commandant Jacques-Yves Cousteau
Groupe:
Comité directeur du fonds d'amitié France - Nouvelle-Zélande
JORFTEXT000000545681(source JORF)
nomination
03 Septembre 199303/09/1993